Mentions légales

1. Éditeur du service

Le service StayPulses est édité et exploité par son fondateur en qualité d'entrepreneur individuel domicilié en France.

Contact : support@staypulses.com

Si la structure juridique d'exploitation évolue, les présentes mentions légales seront mises à jour sans délai pour refléter la forme définitive de la personne morale exploitante, ses informations d'immatriculation et son siège social.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le fondateur et responsable du service StayPulses, joignable à l'adresse : support@staypulses.com

3. Hébergement

La Plateforme StayPulses est hébergée par :

Railway Corp. est un prestataire d'hébergement cloud professionnel. En tant que société établie aux États-Unis, les transferts de données vers Railway Corp. sont encadrés par des garanties appropriées au sens du Chapitre V du Règlement (UE) 2016/679, notamment les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant la Plateforme StayPulses — notamment son code source, ses interfaces, ses algorithmes, sa marque, ses logos et sa documentation — est la propriété exclusive de son éditeur ou de ses concédants de licence, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle applicable en France et, le cas échéant, par les conventions internationales en vigueur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de l'éditeur, est strictement interdite et constitue une contrefaçon.

5. Contact et signalement

Pour toute demande, réclamation ou signalement relatif au service, à son contenu ou à ses conditions d'utilisation : support@staypulses.com

Pour toute demande relative à la protection des données personnelles, se référer à la Politique de confidentialité et à la page RGPD disponibles sur la Plateforme.